Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite.

"L'agence PEGASUS Tours et la société bsa Développement sont titulaires de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu du site pegasus-voyage.com et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des oeuvre de l'esprit sur lesquels l'agence PEGASUS Tours et la société bsa Développement détiennent tous droits de propriété intellectuelle et commerciale. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelque soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l'autorisation préalable et expresse de l'agence PEGASUS Tours.

Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur.